27577_PLU_20210517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-OPPORTUNE-LA-MARE"



Informations

Nom du document DU_27577
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-OPPORTUNE-LA-MARE
Maillage 27577 SAINTE-OPPORTUNE-LA-MARE
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2021 à 09:55
Publié le 30/06/2021 à 16:55
Mis à jour le 30/06/2021 à 16:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27577_PLU_20210517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8c1bfc23d9d1b3db43eea01c3dcf8c00
Producteur CC Roumois Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-OPPORTUNE-LA-MARE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27577
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/06/2021.
Emprise [0.4913074,49.407503,0.5699334,49.4394623]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27577_procedure_20210517.pdf Procédure
27577_rapport_1_20210517.pdf Partie 1
27577_rapport_2_20210517.pdf Partie 2
27577_rapport_3_20210517.pdf Partie 3
27577_padd_20210517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27577_reglement_20210517.pdf Règlement écrit
27577_reglement_graphique_2000_20210517.pdf Règlement graphique 2000
27577_reglement_graphique_5000_20210517.pdf Règlement graphique 5000
27577_info_surf_14_20210517.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
27577_plan_aep_20210517.pdf Plan aep
27577_plan_contraintes_20210517.pdf Plan contraintes
27577_plan_patrimoine_20210517.pdf Plan patrimoine
27577_plan_sup_20210517.pdf Plan sup
27577_sup_20210517.pdf Sup
27577_orientations_amenagement_1_20210517.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Roumois Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : serviceurbanisme@roumoiseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : serviceurbanisme@roumoiseine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.