32416_PLU_20230727

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARRANT"


Informations

Nom du document DU_32416
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARRANT
Maillage 32416 SARRANT
Source Téléversement
Téléversé le 25/09/2023 à 21:03
Publié le 25/09/2023 à 21:16
Mis à jour le 25/09/2023 à 21:16
Statut
Version 5
Nom de l'archive 32416_PLU_20230727
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8c4619623c44e47edebf3a08fee98f43
Producteur MAIRIE DE SARRANT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SARRANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32416
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.8928144,43.7468141,0.9700698,43.7928868]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32416_procedure_20230727.pdf Procédure
32416_rapport_20190208.pdf Rapport
32416_rapport_20230727.pdf Rapport
32416_padd_20190208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32416_reglement_20230727.pdf Règlement écrit
32416_reglement_graphique_20230727.pdf Règlement graphique
32416_emplacements_reserves_20190208.pdf Emplacements reserves
32416_info_1_ZSCE_20190208.pdf Info 1 ZSCE
32416_info_PPRRGA_20190208.pdf Info PPRRGA
32416_info_etude_PPRI_20190208.pdf Info etude PPRI
32416_liste_SUP_20190208.pdf Liste SUP
32416_plan_SUP_20190208.pdf Plan SUP
32416_orientations_amenagement_20190208.pdf OAP
32416_orientations_amenagement_20230727.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SARRANT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sarrant@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sarrant@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.