21236_PLU_20161004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EBATY"


Informations

Nom du document DU_21236
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EBATY
Maillage 21236 EBATY
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2020 à 17:52
Publié le 01/10/2020 à 14:54
Mis à jour le 01/10/2020 à 14:54
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21236_PLU_20161004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8c701902a1bddebf506a15e96633cb3f
Producteur Mairie d'Ebaty

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EBATY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/10/2020.
Emprise [4.7677012,46.9182653,4.7920229,46.9381449]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21236_procedure_20161004.pdf Procédure
21236_rapport_20110616.pdf Rapport
21236_padd_20110616.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21236_reglement_20110616.pdf Règlement écrit
21236_reglement_graphique_20110616.pdf Règlement graphique
21236_info_lin_19_aep_20110616.pdf Info lin 19 aep
21236_info_surf_17_20110616.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
21236_info_surf_19_eu_20110616.pdf Info surf 19 eu
21236_liste_SUP_20161004.pdf Liste SUP
21236_plan_SUP_20161004.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ebaty
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ebaty@bbox.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ebaty@bbox.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 21236 EBATY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.