02398_CC_20070222

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de JUVIGNY"



Informations

Nom du document DU_02398
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de JUVIGNY
Maillage 02398 JUVIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 25/05/2023 à 09:57
Publié le 25/05/2023 à 16:01
Mis à jour le 25/05/2023 à 16:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02398_CC_20070222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8c72b57950a7a7bcdaaceaabdc21c417
Producteur Grand Soissons Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUVIGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02398
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2886153,49.4284084,3.347295,49.4691617]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02398_procedure_20070222.pdf Procédure
02398_rapport_20070222.pdf Rapport
02398_liste_annexes_20070222.pdf Liste annexes
02398_sectorisation_graphique_1_20070222.pdf Sectorisation graphique 1
02398_sectorisation_graphique_2_20070222.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Soissons Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.