05108_PLU_20180430

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUY-SAINT-EUSEBE"



Informations

Nom du document DU_05108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUY-SAINT-EUSEBE
Maillage 05108 PUY-SAINT-EUSEBE
Source Téléversement
Téléversé le 29/09/2020 à 14:36
Publié le 29/09/2020 à 17:39
Mis à jour le 29/09/2020 à 17:39
Statut
Version 6
Nom de l'archive 05108_PLU_20180430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8c802bb92905c70575be181a06ed01b7
Producteur Commune de PUY SAINT EUSEBE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUY-SAINT-EUSEBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/09/2020.
Emprise [6.3908748,44.5416375,6.4348794,44.5913115]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05108_procedure_20180430.pdf Procédure
05108_rapport_20180430.pdf Rapport
05108_padd_20180430.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05108_reglement_20180430.pdf Règlement écrit
05108_reglement_graphique_20180430.pdf Règlement graphique
05108_annexes_20180430.pdf Annexes
05108_emplact_reserves_20180430.pdf Emplact reserves
05108_sup_20180430.pdf Sup
05108_orientations_amenagement_20180430.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de PUY SAINT EUSEBE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@puysainteusebe.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@puysainteusebe.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.