05173_PLU_20240226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UPAIX"


Informations

Nom du document DU_05173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UPAIX
Maillage 05173 UPAIX
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2025 à 15:17
Publié le 11/04/2025 à 08:21
Mis à jour le 11/04/2025 à 08:21
Statut
Version 9
Nom de l'archive 05173_PLU_20240226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8c9926fc87e37eb8c311e03123bbf98c
Producteur Mairie d'Upaix

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'UPAIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05173
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8477677,44.2865394,5.9254496,44.3508039]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05173_procedure_20240226.pdf Procédure
05173_Rapport_20230524.pdf Rapport
05173_PADD_20191017.pdf PADD
05173_Reglement_20230524.pdf Reglement
05173_prescription_surf_05_20191017.pdf Emplacement réservé
05173_reglement_graphique_20230524.pdf Règlement graphique
05173_DPU_20191017.pdf DPU
05173_Plan_reseaux_20191017.pdf Plan reseaux
05173_TA_20191017.pdf TA
05173_annexesPLU_SUP_20230524.pdf AnnexesPLU SUP
05173_annexesPLU_risques_20191017.pdf AnnexesPLU risques
05173_doc_informatifs_20191017.pdf Doc informatifs
05173_schema_distri_AEP_20240224.pdf Schema distri AEP
05173_zonage_assainissement_20191017.pdf Zonage assainissement
05173_Orientations_amenagement_20191017.pdf Orientations amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Upaix
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-upaix@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-upaix@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.