06045_CC_20220228

Détail des informations pour les données: "Carte Communale de COLLONGUES"


Informations

Nom du document DU_06045
Titre du document Carte Communale de COLLONGUES
Maillage 06045 COLLONGUES
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2022 à 16:40
Publié le 05/07/2022 à 09:24
Mis à jour le 05/07/2022 à 09:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 06045_CC_20220228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8c9af0888aa1481e449547c17f18e4ee
Producteur Commune de Collongues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLLONGUES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06045
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/07/2022.
Emprise [6.8335544,43.8705009,6.897694,43.9161355]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06045_Procedure_20220228.pdf Procedure
06045_Rapport_1_20220228.pdf Rapport 1
06045_Liste_sup_20220228.pdf Liste sup
06045_Plan_sup_20220228.pdf Plan sup
06045_Sectorisation_graphique_20220228.pdf Sectorisation graphique
06045_liste_annexes_20220228.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Collongues
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@collongues06.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@collongues06.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.