33421_PLU_20230524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-BLAIGNAC"



Informations

Nom du document DU_33421
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-DE-BLAIGNAC
Maillage 33421 SAINT-JEAN-DE-BLAIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2023 à 10:30
Publié le 26/05/2023 à 12:21
Mis à jour le 26/05/2023 à 12:21
Statut
Version 3
Nom de l'archive 33421_PLU_20230524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8cb285e5c7b82e8a3d14e023562820c8
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-DE-BLAIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33421
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1544086,44.7944974,-0.1114507,44.8231708]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33421_procedure_20230524.pdf Procédure
33421_rapport_1_20230524.pdf Partie 1
33421_rapport_2_20230524.pdf Partie 2
33421_rapport_3_20230524.pdf Partie 3
33421_padd_20230524.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33421_prescription_surf_02_01_1_20230524.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33421_prescription_surf_02_01_2_20230524.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
33421_reglement_20230524.pdf Règlement écrit
33421_reglement_graphique_1_20230524.pdf Règlement graphique 1
33421_reglement_graphique_2_20230524.pdf Règlement graphique 2
33421_info_lin_19_01_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33421_info_lin_19_02_20230524.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
33421_info_lin_19_03_20230524.pdf Info lin 19 03
33421_info_lin_19_04_20230524.pdf Info lin 19 04
33421_info_lin_19_05_20230524.pdf Info lin 19 05
33421_liste_sup_20230524.pdf Liste sup
33421_plan_sup_20230524.pdf Plan sup
33421_orientations_amenagement_1_20230524.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.coustillas@castillonpujols.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33421 SAINT-JEAN-DE-BLAIGNAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.