42134_PLU_20160429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCILLY-LE-CHATEL"


Informations

Nom du document DU_42134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARCILLY-LE-CHATEL
Maillage 42134 MARCILLY-LE-CHATEL
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2024 à 14:08
Publié le 20/02/2024 à 07:48
Mis à jour le 20/02/2024 à 07:48
Statut
Version 9
Nom de l'archive 42134_PLU_20160429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8cbd1f1935a745e6a3dd8b9f68f69269
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCILLY-LE-CHATEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42134
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [3.9871152,45.663703,4.0666181,45.7137082]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42134_rapport_20160429.pdf Rapport
42134_padd_20160429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42134_reglement_20160429.pdf Règlement écrit
42134_info_lin_19_20160429.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42134_info_lin_99_20160429.pdf Autre
42134_info_surf_18_20160429.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
42134_info_surf_19_1_20160429.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42134_info_surf_19_2_20160429.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42134_liste_sup_20160429.pdf Liste sup
42134_plan_sup_20160429.pdf Plan sup
42134_prescription_surf_05_20160429.pdf Emplacement réservé
42134_prescription_surf_11_20160429.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
42134_reglement_graphique_20160429.pdf Règlement graphique
42134_orientations_amenagement_20160429.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.