44064_PLU_20200130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GORGES"


Informations

Nom du document DU_44064
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GORGES
Maillage 44064 GORGES
Source Téléversement
Téléversé le 22/01/2021 à 11:46
Publié le 26/01/2021 à 15:57
Mis à jour le 26/01/2021 à 15:57
Statut
Version 8
Nom de l'archive 44064_PLU_20200130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8cbe2d59f020eea472ce339b68a7575e
Producteur Mairie de Gorges

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GORGES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/01/2021.
Emprise [-1.3569278,47.0816526,-1.2710629,47.1248677]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44064_procedure_20190207.pdf Procédure
44064_procedure_20200130.pdf Procédure
44064_rapport_20190207.pdf Rapport
44064_padd_20200130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44064_reglement_20200130.pdf Règlement écrit
44064_reglement_graphique_20200130.pdf Règlement graphique
44064_info_surf_99_00_20200130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
44064_orientations_amenagement_20200130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gorges
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gorges44.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gorges44.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.