80291_CC_20070623

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ESTREES-SUR-NOYE"


Informations

Nom du document DU_80291
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ESTREES-SUR-NOYE
Maillage 80291 ESTREES-SUR-NOYE
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2021 à 09:24
Publié le 16/11/2021 à 11:31
Mis à jour le 16/11/2021 à 11:31
Statut
Version 2
Nom de l'archive 80291_CC_20070623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8cc7a1bbdb86755cbf1774132ca77c6a
Producteur Commune d'ESTREES-SUR-NOYE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESTREES-SUR-NOYE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80291
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/11/2021.
Emprise [2.313233,49.7698982,2.3676922,49.7984148]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80291_procedure_20070623.pdf Procédure
80291_rapport_20070623.pdf Rapport
80291_Annexes_sanitaires_20070623.pdf Annexes sanitaires
80291_Annexes_servitudes_20070623.pdf Annexes servitudes
80291_Annexes_zonages_projets_etudies_20070623.pdf Annexes zonages projets etudies
80291_Cahier_recommandations_20070623.pdf Cahier recommandations
80291_Comptes_rendus_20070623.pdf Comptes rendus
80291_Info_Surf_Pct_99_00_20070623.pdf Info Surf Pct 99 00
80291_Informations_jugees_utiles_20070623.pdf Informations jugees utiles
80291_Liste_annexes_20070623.pdf Liste annexes
80291_Plan_SUP_20070623.pdf Plan SUP
80291_Sectorisation_graphique_2000_20070623.pdf Sectorisation graphique 2000
80291_Sectorisation_graphique_5000_20070623.pdf Sectorisation graphique 5000

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'ESTREES-SUR-NOYE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.estrees@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.estrees@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.