01378_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS"


Informations

Nom du document DU_01378
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Maillage 01378 SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Source Téléversement
Téléversé le 09/02/2026 à 09:09
Publié le 09/02/2026 à 09:30
Mis à jour le 09/02/2026 à 09:30
Statut Publié
Version 22
Nom de l'archive 01378_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8cc92fd006c61bc87a74a6b72953dc94
Producteur DDT de l'Ain unité SIG
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01378
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1216792,45.7933161,5.2221863,45.8597041]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01378_procedure_20260129.pdf Procédure
01378_rapport_1_20260129.pdf Partie 1
01378_rapport_2_20260129.pdf Partie 2
01378_rapport_3_20260129.pdf Partie 3
01378_padd_20260129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01378_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
01378_reglement_graphique_1_20260129.pdf Règlement graphique 1
01378_reglement_graphique_2_20260129.pdf Règlement graphique 2
01378_arrete_canalisations_matieres_dangereuses_20260129.pdf Arrete canalisations matieres dangereuses
01378_liste_sup_20260129.pdf Liste sup
01378_perimetre_dpu_20260129.pdf Perimetre dpu
01378_plan_pprn_20260129.pdf Plan pprn
01378_plan_reseau_aep_20260129.pdf Plan reseau aep
01378_plan_reseaux_assainissement_20260129.pdf Plan reseaux assainissement
01378_plan_sup_20260129.pdf Plan sup
01378_rapport_annexes_sanitaires_20260129.pdf Rapport annexes sanitaires
01378_rapport_pprn_20260129.pdf Rapport pprn
01378_rapport_zonage_assainissement_20260129.pdf Rapport zonage assainissement
01378_reglement_pprn_20260129.pdf Reglement pprn
01378_zones_risque_plomb_20260129.pdf Zones risque plomb
01378_orientations_amenagement_20260129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l'Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Saint-Maurice de Gourdans
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintmauricedegourdans.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01378 SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS a approuvé une procédure de modification n°2 le 29 janvier 2026.

      01378_PLU_M2_20260129  
01378_20260129_delib_approbation_M2_20260129.pdf