02281_PLU_20180914

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'EPINE-AUX-BOIS"



Informations

Nom du document DU_02281
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'EPINE-AUX-BOIS
Maillage 02281 L'EPINE-AUX-BOIS
Source Inconnue
Téléversé le 01/10/2019 à 17:10
Publié le 02/10/2019 à 09:25
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02281_PLU_20180914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8ce91a459af9ce19c3dee196da6e796b
Producteur Mairie de L'Epine-aux-Bois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'EPINE-AUX-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.4152073791208837,48.8785038556176,3.475034250622999,48.91849845479162]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02281_info_lin_19_1_20180914.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02281_info_lin_19_2_20180914.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
02281_info_lin_19_3_20180914.pdf Info lin 19 3
02281_liste_sup_20180914.pdf Liste sup
02281_orientations_amenagement_18_00_20180914.pdf OAP 18 00
02281_padd_20180914.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02281_plan_sup_20180914.pdf Plan sup
02281_procedure_20180914.pdf Procédure
02281_rapport_20180914.pdf Rapport
02281_reglement_20180914.pdf Règlement écrit
02281_reglement_graphique_1_20180914.pdf Règlement graphique 1
02281_reglement_graphique_2_20180914.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de L'Epine-aux-Bois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielepineauxbois@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairielepineauxbois@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.