88099_PLU_20240930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAVELOT"



Informations

Nom du document DU_88099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAVELOT
Maillage 88099 CHAVELOT
Source Téléversement
Téléversé le 22/11/2024 à 09:24
Publié le 22/11/2024 à 09:49
Mis à jour le 22/11/2024 à 09:49
Statut
Version 3
Nom de l'archive 88099_PLU_20240930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8cf150a35b7dde9632745cd905f501a6
Producteur Territoire+

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAVELOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 88099
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.4088319,48.2140885,6.4471519,48.2439857]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88099_procedure_20230413.pdf Procédure
88099_procedure_20240930.pdf Procédure
88099_rapport_20230413.pdf Rapport
88099_rapport_20240930.pdf Rapport
88099_padd_20230413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88099_prescription_surf_05_01_20230413.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
88099_reglement_20230413.pdf Règlement écrit
88099_reglement_graphique_20230413.pdf Règlement graphique
88099_reglement_graphique_20240930.pdf Règlement graphique
88099_info_lin_19_00_20230413.pdf Info lin 19 00
88099_info_lin_19_01_20230413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88099_info_surf_04_00_20230413.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88099_info_surf_99_00_20230413.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
88099_liste_sup_20230413.pdf Liste sup
88099_plan_sup_20230413.pdf Plan sup
88099_orientations_amenagement_20240930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Territoire+
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.