84041_PLU_20150929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRILLON-LE-BRAVE"


Informations

Nom du document DU_84041
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRILLON-LE-BRAVE
Maillage 84041 CRILLON-LE-BRAVE
Téléversé le 21/01/2020 à 10:19
Publié le 23/01/2020 à 17:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 84041_PLU_20150929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8cf6c49a2ece1d06c03260c09db17e94
Producteur Mairie de Crillon-le-Brave

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRILLON-LE-BRAVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.13512178744695,44.09818628333975,5.168810975991732,44.13926039870551]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84041_PADD_20150929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84041_RAPPORT_20150929.pdf Rapport
84041_reglement_20150929.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Crillon-le-Brave
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.crillonlebrave@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Crillon-le-Brave
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.crillonlebrave@wanadoo.fr