35335_CC_20090609

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de THOURIE"


Informations

Nom du document DU_35335
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de THOURIE
Maillage 35335 THOURIE
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2024 à 10:49
Publié le 15/10/2024 à 10:00
Mis à jour le 15/10/2024 à 10:00
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35335_CC_20090609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8cf7cc443b4c3379b8806eeb48c6eac3
Producteur Commune de les Ardillats

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THOURIE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35335
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2009 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5070483,47.8270219,-1.404678,47.8773092]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35335_procedure_20090609.pdf Procédure
35335_rapport_1_20090609.pdf Partie 1
35335_rapport_2_20090609.pdf Partie 2
35335_info_surf_04_00_20090609.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35335_info_surf_16_00_20090609.pdf Site archéologique
35335_liste_annexes_20090609.pdf Liste annexes
35335_plan_sup_20090609.pdf Plan sup
35335_sectorisation_graphique_20090609.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de les Ardillats
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesardillats.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiethourie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.