51286_CC_20140916

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HAUTEVILLE"


Informations

Nom du document DU_51286
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HAUTEVILLE
Maillage 51286 HAUTEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2025 à 15:36
Publié le 07/04/2025 à 16:10
Mis à jour le 07/04/2025 à 16:10
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51286_CC_20140916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d05e4abb5a1fdc9e8fc41878f795625
Producteur Commune de Hauteville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUTEVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51286
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7377772,48.6191442,4.8023532,48.6522011]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2014

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51286_procedure_20140916.pdf Procédure
51286_rapport_20140916.pdf Rapport
51286_info_surf_99_20140916.pdf Autre
51286_liste_sup_20140916.pdf Liste sup
51286_sectorisation_graphique_0_20140916.pdf Sectorisation graphique 0
51286_sectorisation_graphique_1_20140916.pdf Sectorisation graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Hauteville
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.