26275_PLU_20200908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEGUDE"


Informations

Nom du document DU_26275
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEGUDE
Maillage 26275 ROCHEGUDE
Source Téléversement
Téléversé le 15/10/2020 à 17:57
Publié le 19/10/2020 à 17:15
Mis à jour le 01/09/2021 à 10:30
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 26275_PLU_20200908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8d0bd55b2ab9df3d05b71d8235f56bb1
Producteur Mairie de ROCHEGUDE
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.