31224_PLU_20240711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOURDAN-POLIGNAN"


Informations

Nom du document DU_31224
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOURDAN-POLIGNAN
Maillage 31224 GOURDAN-POLIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2024 à 09:25
Publié le 19/07/2024 à 12:24
Mis à jour le 19/07/2024 à 12:24
Statut
Version 4
Nom de l'archive 31224_PLU_20240711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d1eba56d5bf6228712900ec354b6407
Producteur mairie de gourdan polignan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOURDAN-POLIGNAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31224
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.5529485,43.0582566,0.5961608,43.0829543]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31224_procedure_20240711.pdf Procédure
31224_rapport_1_20240711.pdf Partie 1
31224_padd_20240711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31224_prescription_surf_05_00_20240711.pdf Emplacement réservé
31224_reglement_20240711.pdf Règlement écrit
31224_reglement_graphique_1_20240711.pdf Règlement graphique 1
31224_info_surf_19_01_20240711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31224_liste_annexes_20240711.pdf Liste annexes
31224_liste_sup_20240711.pdf Liste sup
31224_plan_sup_20240711.pdf Plan sup
31224_orientations_amenagement_1_20240711.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.