54435_PLU_20230316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRENY"


Informations

Nom du document DU_54435
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRENY
Maillage 54435 PRENY
Source Téléversement
Téléversé le 13/07/2023 à 14:15
Publié le 13/07/2023 à 14:43
Mis à jour le 13/07/2023 à 14:43
Statut
Version 3
Nom de l'archive 54435_PLU_20230316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d389ff027e17f249c7f3b3a7e4fdf32
Producteur CC Mad & Moselle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRENY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54435
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9107699,48.9440773,6.0204101,48.9967597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54435_procedure_20230316.pdf Procédure
54435_rapport_20230316.pdf Rapport
54435_padd_20230316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54435_reglement_20230316.pdf Règlement écrit
54435_reglement_graphique_20230316.pdf Règlement graphique
54435_Annexe_alimentation_ressource_eau_potable_20230316.pdf Annexe alimentation ressource eau potable
54435_Annexe_ordures_20230316.pdf Annexe ordures
54435_annexe_assainissement_20230316.pdf Annexe assainissement
54435_servitudes_prescriptions_20230316.pdf Servitudes prescriptions

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Mad & Moselle
Téléphone : Aucun
Courriel : francois@cc-madetmoselle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : francois@cc-madetmoselle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.