85118_PLU_20260428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDERONDE"


Informations

Nom du document DU_85118
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANDERONDE
Maillage 85118 LANDERONDE
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2026 à 07:55
Publié le 09/07/2026 à 10:37
Mis à jour le 09/07/2026 à 10:37
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 13
Nom de l'archive 85118_PLU_20260428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8d5977d7f3163b80df5aa511967c3c12
Producteur Mairie de Landeronde
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANDERONDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85118
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [-1.6107992,46.6270066,-1.5302364,46.6781877]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85118_procedure_20260428.pdf Procédure
85118_20110811_rapport_MS_1_20260428.pdf 20110811 rapport MS 1
85118_padd_20260428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85118_prescription_surf_05_1_20260428.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85118_reglement_20260428.pdf Règlement écrit
85118_info_surf_04_00_20260428.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85118_info_surf_14_1_20260428.pdf Info surf 14 1
85118_info_surf_16_1_20260428.pdf Info surf 16 1
85118_liste_sup_20260428.pdf Liste sup
85118_plan_sup_20260428.pdf Plan sup
85118_oap_1_20260428.pdf OAP 1
85118_oap_2_20260428.pdf OAP 2
85118_oap_3_20260428.pdf OAP 3
85118_oap_4_20260428.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Landeronde
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil-mairie@landeronde.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Landeronde
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil-mairie@landeronde.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.