07027_PLU_20241126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCHASTEL"



Informations

Nom du document DU_07027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCHASTEL
Maillage 07027 BEAUCHASTEL
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2024 à 09:30
Publié le 11/12/2024 à 13:13
Mis à jour le 11/12/2024 à 13:13
Statut
Version 4
Nom de l'archive 07027_PLU_20241126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d6060af786763c3ccd622ea68a7c892
Producteur Mairie de BEAUCHASTEL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUCHASTEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07027
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7652688,44.8148787,4.822521,44.8501207]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07027_procedure_20241126.pdf Procédure
07027_rapport_20241126.pdf Rapport
07027_padd_20241126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07027_reglement_20241126.pdf Règlement écrit
07027_reglement_graphique_20241126.pdf Règlement graphique
07027_annexes_ecrites_20241126.pdf Annexes ecrites
07027_plan_reseau_aep_20241126.pdf Plan reseau aep
07027_plan_reseau_assainissement_20241126.pdf Plan reseau assainissement
07027_plan_sup_20241126.pdf Plan sup
07027_ppri_20241126.pdf Ppri
07027_oap_20241126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BEAUCHASTEL
Téléphone : Aucun
Courriel : communebeauchastel@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communebeauchastel@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.