03229_CC_20161004

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ENNEMOND"



Informations

Nom du document DU_03229
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ENNEMOND
Maillage 03229 SAINT-ENNEMOND
Source Inconnue
Téléversé le 06/04/2020 à 16:20
Publié le 06/04/2020 à 18:32
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03229_CC_20161004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d6524218c6567cb113c430de8833bc8
Producteur Mairie de Saint-Ennemond

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ENNEMOND. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.34980260000006,46.64943479905835,3.4552634999999943,46.71491679905843]
Informations spatiales Echelle: 1 / 30000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03229_procedure_20161004.pdf Procédure
03229_rapport_20161004.pdf Rapport
03229_reglement_graphique_20161004.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Ennemond
Téléphone : 04 70 42 10 08
Courriel : mairie-de-st-ennemond@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 42 10 08
Courriel : mairie-de-st-ennemond@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.