31399_PLU_20191014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOE"


Informations

Nom du document DU_31399
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOE
Maillage 31399 NOE
Source Inconnue
Téléversé le 26/02/2020 à 11:39
Publié le 02/03/2020 à 18:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31399_PLU_20191014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d66cfa37a1492eed71a17beea20495c
Producteur Commune de NOE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.2469446180821095,43.33989989538515,1.293822590735749,43.388988204608715]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31399_carte_aptitude_sols_20191014.pdf Carte aptitude sols
31399_liste_sup_20191014.pdf Liste sup
31399_orientations_amenagement_1_20191014.pdf OAP 1
31399_padd_20191014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31399_plan_sup_20191014.pdf Plan sup
31399_prescription_surf_05_01_20191014.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31399_procedure_20191014.pdf Procédure
31399_rapport_20191014.pdf Rapport
31399_reglement_20191014.pdf Règlement écrit
31399_reglement_graphique_20191014.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de NOE
Téléphone : Aucun
Courriel : acceuil@mairie-noe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : acceuil@mairie-noe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.