200060754_SCOT_20220125

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE LANGRES"


Informations

Nom du document scot_200060754
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE LANGRES
Maillage scot_200060754 SCOT DU PAYS DE LANGRES
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2022 à 16:01
Publié le 19/04/2022 à 17:05
Mis à jour le 19/04/2022 à 17:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200060754_SCOT_20220125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d6b2a206c8ea69bd5870c664ac94832
Producteur PETR du Pays de Langres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DE LANGRES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200060754
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2022.
Emprise [4.9167931,47.5765526,5.8908643,48.1418874]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200060754_procedure_20220125.pdf Procédure
200060754_doo_20220125.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200060754_padd_20220125.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200060754_rapport_20220125.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR du Pays de Langres
Téléphone : Aucun
Courriel : petr@pays-langres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : petr@pays-langres.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.