27176_PLU_20190613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUDRAY"



Informations

Nom du document DU_27176
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUDRAY
Maillage 27176 COUDRAY
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2024 à 10:09
Publié le 24/07/2024 à 14:18
Mis à jour le 24/07/2024 à 14:18
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27176_PLU_20190613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d729c0412e0784de0f8291aa692c8f5
Producteur Mairie du Coudray

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUDRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27176
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [1.4738123,49.3254303,1.5203793,49.3694614]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27176_procedure_20190613.pdf Procédure
27176_rapport_20190613.pdf Rapport
27176_padd_20190613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27176_reglement_20190613.pdf Règlement écrit
27176_reglement_graphique_20190613.pdf Règlement graphique
27176_annexes-sanitaires_20190613.pdf Annexes-sanitaires
27176_reglement_graphique_zoom_20190613.pdf Reglement graphique zoom
27176_sup_20190613.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27176 COUDRAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.