57242_PLU_20191217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GANDRANGE"



Informations

Nom du document DU_57242
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GANDRANGE
Maillage 57242 GANDRANGE
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2023 à 09:35
Publié le 09/01/2023 à 09:55
Mis à jour le 09/01/2023 à 09:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57242_PLU_20191217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d74db3068d913f44989bb4dce547c0b
Producteur Mairie de Gandrange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GANDRANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57242
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1169762,49.2614921,6.1536601,49.2830263]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57242_procedure_20191217.pdf Procédure
57242_rapport_20191217.pdf Rapport
57242_padd_20191217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57242_prescription_surf_05_00_20191217.pdf Emplacement réservé
57242_reglement_20191217.pdf Règlement écrit
57242_reglement_graphique_20191217.pdf Règlement graphique
57242_info_lin_19_01_1_20191217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57242_info_lin_19_01_2_20191217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57242_info_surf_14_00_20191217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57242_info_surf_19_01_20191217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57242_info_surf_38_00_20191217.pdf Secteurs d'information sur les sols
57242_info_surf_99_00_20191217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
57242_liste_annexes_20191217.pdf Liste annexes
57242_liste_sup_20191217.pdf Liste sup
57242_plan_sup_20191217.pdf Plan sup
57242_orientations_amenagement_18_00_20191217.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gandrange
Téléphone : 0891150378
Courriel : mairie@gandrange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0891150378
Courriel : mairie@gandrange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.