01169_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENOUILLEUX"



Informations

Nom du document DU_01169
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENOUILLEUX
Maillage 01169 GENOUILLEUX
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2021 à 11:14
Publié le 19/02/2021 à 16:17
Mis à jour le 19/02/2021 à 16:17
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 01169_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d792016a252db90de679c4bb7b932a4
Producteur Mairie de GENOUILLEUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GENOUILLEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 01169
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/02/2021.
Emprise [4.7725483,46.1112205,4.8131018,46.1310374]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01169_procedure_20200305.pdf Procédure
01169_rapport_1_20200305.pdf Partie 1
01169_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01169_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
01169_reglement_graphique_1_20200305.pdf Règlement graphique 1
01169_carte_alea_crue_1840_20200305.pdf Carte alea crue 1840
01169_liste_sup_20200305.pdf Liste sup
01169_note_gestion_risque_inond_20200305.pdf Note gestion risque inond
01169_notice_sanitaire_20200305.pdf Notice sanitaire
01169_plan_reseaux_aep_20200305.pdf Plan reseaux aep
01169_plan_reseaux_ass_20200305.pdf Plan reseaux ass
01169_plan_sup_20200305.pdf Plan sup
01169_plan_zonage_ass_20200305.pdf Plan zonage ass
01169_orientations_amenagement_1_20200305.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de GENOUILLEUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.genouilleux@wanado.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.genouilleux@wanado.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01169 GENOUILLEUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.