68251_PLU_20190527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OSENBACH"


Informations

Nom du document DU_68251
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OSENBACH
Maillage 68251 OSENBACH
Source Téléversement
Téléversé le 19/01/2023 à 10:54
Publié le 09/08/2023 à 08:46
Mis à jour le 09/08/2023 à 08:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68251_PLU_20190527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d9d2c46d3b42be845e7aa89e3e4d028
Producteur Mairie d'Osenbach

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68251_procedure_20190527.pdf Procédure
68251_rapport_20190527.pdf Rapport
68251_PADD_20190527.pdf PADD
68251_reglement_20190527.pdf Règlement écrit
68251_reglement_graphique_20190527.pdf Règlement graphique
68251_info_lin_19_aep_20190527.pdf Info lin 19 aep
68251_info_lin_19_ass_20190527.pdf Info lin 19 ass
68251_info_surf_17_20190527.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
68251_info_surf_19_arrete_protection_eau_potable_201905727.pdf Info surf 19 arrete protection eau potable
68251_info_surf_19_etude_zonage_ass_20190527.pdf Info surf 19 etude zonage ass
68251_info_surf_19_notice_20190527.pdf Info surf 19 notice
68251_plan_SUP_20190527.pdf Plan SUP
68251_orientations_amenagement_20190527.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68251 OSENBACH depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.