63279_PLU_20200720

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PICHERANDE"


Informations

Nom du document DU_63279
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PICHERANDE
Maillage 63279 PICHERANDE
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2020 à 10:46
Publié le 27/08/2020 à 13:06
Mis à jour le 27/08/2020 à 13:06
Statut
Version 2
Nom de l'archive 63279_PLU_20200720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8da15e9e78ac224bb78f09cfd394375c
Producteur MAIRIE de PICHERANDE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PICHERANDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/08/2020.
Emprise [2.7242328,45.4333753,2.8501128,45.514518]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63279_procedure_20200720.pdf Procédure
63279_rapport_1_20200720.pdf Partie 1
63279_padd_20200720.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63279_prescription_pct_16_01_20200720.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
63279_reglement_20200720.pdf Règlement écrit
63279_reglement_graphique_1_20200720.pdf Règlement graphique 1
63279_liste_annexes_20200720.pdf Liste annexes
63279_plan_reseaux_20200720.pdf Plan reseaux
63279_plan_sup_20200720.pdf Plan sup
63279_orientations_amenagement_1_20200720.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE de PICHERANDE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedepicherande@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedepicherande@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.