30016_CC_20180919

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ARRE"



Informations

Nom du document DU_30016
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ARRE
Maillage 30016 ARRE
Source Inconnue
Téléversé le 20/12/2019 à 15:37
Publié le 23/12/2019 à 11:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 30016_CC_20180919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8da4ebe7e8b825758abbb73fee9a3e84
Producteur Communauté de communes du Pays Viganais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARRE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.5015319892646946,43.93551363855401,3.5499667399533767,43.98112735597317]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30016_info_pct_16_00_20180919.pdf Site archéologique
30016_info_surf_21_00_20180919.pdf Projet de plan de prévention des risques
30016_info_surf_99_00_1_20180919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
30016_info_surf_99_00_2_20180919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
30016_info_surf_99_00_3_20180919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
30016_liste_annexes_20180919.pdf Liste annexes
30016_liste_sup_20180919.pdf Liste sup
30016_plan_sup_20180919.pdf Plan sup
30016_procedure_20180919.pdf Procédure
30016_rapport_1_20180919.pdf Partie 1
30016_rapport_2_20180919.pdf Partie 2
30016_rapport_3_20180919.pdf Partie 3
30016_sectorisation_graphique_20180919.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Pays Viganais
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-paysviganais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-paysviganais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.