86114_PLU_20240927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JARDRES"



Informations

Nom du document DU_86114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JARDRES
Maillage 86114 JARDRES
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2024 à 10:04
Publié le 08/11/2024 à 00:03
Mis à jour le 08/11/2024 à 00:03
Statut
Version 14
Nom de l'archive 86114_PLU_20240927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8dab48ca9b2d7468ab925233bdc799f6
Producteur Grand Poitiers Communauté urbaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JARDRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 86114
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5268433,46.5435665,0.6278776,46.5877569]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86114_procedure_20240927.pdf Procédure
86114_rapport_20240927.pdf Rapport
86114_padd_20240927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86114_prescription_surf_05_00_20240927.pdf Emplacement réservé
86114_reglement_20240927.pdf Règlement écrit
86114_reglement_graphique_20240927.pdf Règlement graphique
86114_info_surf_04_00_20240927.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86114_info_surf_14_00_20240927.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86114_info_surf_17_00_20240927.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86114_info_surf_19_01_20240927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86114_info_surf_32_00_20240927.pdf Secteur de taxe d'aménagement
86114_info_surf_38_00_20240927.pdf Secteurs d'information sur les sols
86114_liste_sup_20240927.pdf Liste sup
86114_plan_sup_20240927.pdf Plan sup
86114_orientations_amenagement_18_00_20240927.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.