38080_PLU_20230322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARANCIEU"


Informations

Nom du document DU_38080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARANCIEU
Maillage 38080 CHARANCIEU
Source Téléversement
Téléversé le 27/03/2023 à 15:51
Publié le 28/03/2023 à 10:23
Mis à jour le 28/03/2023 à 10:23
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38080_PLU_20230322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8daff07021bb1b4323fa3d624cafc6d7
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARANCIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38080
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5596506,45.5044118,5.5980692,45.5338169]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38080_procedure_20230322.pdf Procédure
38080_rapport_20230322.pdf Rapport
38080_padd_20230322.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38080_reglement_20230322.pdf Règlement écrit
38080_reglement_graphique_1_20230322.pdf Règlement graphique 1
38080_reglement_graphique_2_20230322.pdf Règlement graphique 2
38080_info_surf_04_00_20230322.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38080_info_surf_17_00_20230322.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38080_info_surf_19_01_1_20230322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38080_info_surf_19_01_2_20230322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38080_info_surf_19_01_3_20230322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38080_info_surf_19_01_4_20230322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
38080_info_surf_19_01_5_20230322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
38080_info_surf_19_01_6_20230322.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
38080_info_surf_99_00_1_20230322.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38080_info_surf_99_00_2_20230322.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38080_info_surf_99_00_3_20230322.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38080_info_surf_99_00_4_20230322.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
38080_info_surf_99_00_5_20230322.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
38080_info_surf_99_00_6_20230322.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
38080_info_surf_99_00_7_20230322.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
38080_liste_SUP_20230322.pdf Liste SUP
38080_liste_annexes_20230322.pdf Liste annexes
38080_plan_SUP_20230322.pdf Plan SUP
38080_orientations_amenagement_20230322.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.