86005_PLU_20150324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLIERS"


Informations

Nom du document DU_86005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGLIERS
Maillage 86005 ANGLIERS
Source Inconnue
Téléversé le 31/08/2017 à 11:58
Publié le 30/05/2025 à 15:45
Mis à jour le 30/05/2025 à 15:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86005_PLU_20150324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8dbdf79c167cdad22e35f5f5aaa5e62c
Producteur Mairie d'Angliers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGLIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86005
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [0.0505757553406368,46.9118698392534,0.1477792254920197,46.96099992529406]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2015

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86005_info_lin_aep_20150324.pdf Info lin aep
86005_info_pct_99_1_20150324.pdf autre relevant de la loi littoral
86005_info_surf_14_1_20150324.pdf Info surf 14 1
86005_info_surf_19_1_20150324.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86005_liste_SUP_20150324.pdf Liste SUP
86005_orientations_amenagement_1_20150324.pdf OAP 1
86005_padd_20150324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86005_perimetres_annexes_20150324.pdf Perimetres annexes
86005_plan_sup_20150324.pdf Plan sup
86005_procedure_20150324.pdf Procédure
86005_rapport_20150324.pdf Rapport
86005_reglement_20150324.pdf Règlement écrit
86005_reglement_graphique_20150324.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.