243500741_SCOT_20260126

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE REDON ET VILAINE"



Informations

Nom du document scot_243500741
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE REDON ET VILAINE
Maillage scot_243500741 SCOT DU PAYS DE REDON ET VILAINE
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 12:21
Publié le 20/03/2026 à 12:45
Mis à jour le 20/03/2026 à 12:46
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 243500741_SCOT_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8dd391983fda1aa222bbe7eb53ee0b1f
Producteur CA REDON AGGLOMERATION
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique du PAYS DE REDON ET VILAINE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 243500741
    • -
  • SCOT
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.2991178,47.5038432,-1.7049649,47.8717714]
Informations spatiales Echelle: 1 / 100000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
243500741_20230411_delib_prescription_R_20260126.pdf Délibération de prescription
243500741_20250525_delib_arret_R_20260126.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
243500741_20260126_delib_approbation_R_20260126.pdf Délibération d’approbation
243500741_procedure_20260126.pdf Procédure
243500741_daac_20260126.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
243500741_doo_20260126.pdf Document d'orientation et d'objectifs
243500741_pas_20260126.pdf Projet d'aménagement stratégique
243500741_atlas_tvb_20260126.pdf Atlas tvb
243500741_consommation_espace_20260126.pdf Analyse de la consommation d'espace
243500741_diagnostic_20260126.pdf Diagnostic
243500741_etat_initial_environnement_20260126.pdf Etat initial environnement
243500741_evaluation_environnementale_20260126.pdf Evaluation environnementale
243500741_justification_choix_20260126.pdf Justification des choix
243500741_programme_actions_20260126.pdf Programme actions

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA REDON AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : e.ami@redon-agglomeration.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CA REDON AGGLOMERATION
Téléphone : Aucun
Courriel : e.ami@redon-agglomeration.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.