91021_PLU_20190925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARPAJON"


Informations

Nom du document DU_91021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARPAJON
Maillage 91021 ARPAJON
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2024 à 10:06
Publié le 16/01/2024 à 10:23
Mis à jour le 16/01/2024 à 10:23
Statut
Version 2
Nom de l'archive 91021_PLU_20190925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8de729051e0d0ff7ce08fa7338316147
Producteur Verdi Conseil Coeur de France

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARPAJON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91021
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2341942,48.5752183,2.2583273,48.6036314]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91021_procedure_20190925.pdf Procédure
91021_rapport_1_20190925.pdf Partie 1
91021_rapport_2_20190925.pdf Partie 2
91021_rapport_3_20190925.pdf Partie 3
91021_padd_20190925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91021_reglement_20190925.pdf Règlement écrit
91021_reglement_graphique_20190925.pdf Règlement graphique
91021_info_surf_02_00_20190925.pdf Zone d'aménagement concerté
91021_info_surf_04_00_20190925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91021_info_surf_14_00_20190925.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
91021_info_surf_19_01_1_20190925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
91021_info_surf_19_01_2_20190925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
91021_info_surf_19_01_3_20190925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
91021_info_surf_20_00_20190925.pdf Règlement local de publicité
91021_info_surf_21_00_20190925.pdf Projet de plan de prévention des risques
91021_info_surf_32_00_20190925.pdf Secteur de taxe d'aménagement
91021_info_surf_99_00_20190925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
91021_liste_SUP_20190925.pdf Liste SUP
91021_plan_SUP_20190925.pdf Plan SUP
91021_orientations_amenagement_20190925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Verdi Conseil Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : mjourdain@verdi-ingenierie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mjourdain@verdi-ingenierie.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 91021 ARPAJON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.