80001_PLU_20240412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABBEVILLE"


Informations

Nom du document DU_80001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABBEVILLE
Maillage 80001 ABBEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2024 à 10:01
Publié le 18/05/2024 à 00:04
Mis à jour le 18/05/2024 à 00:04
Statut
Version 3
Nom de l'archive 80001_PLU_20240412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8df7c77abcb9619811df74c60a4d6e9b
Producteur Atopia conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ABBEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80001
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.7896028,50.0770612,1.8742027,50.1431938]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80001_procedure_20240412.pdf Procédure
80001_rapport_20121219.pdf Rapport
80001_rapport_20160630.pdf Rapport
80001_padd_20121219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80001_reglement_20240412.pdf Règlement écrit
80001_reglement_graphique_20240412.pdf Règlement graphique
80001-plan_eau_potable_1_20121219.pdf Eau potable 1
80001-plan_eau_potable_2_20121219.pdf Eau potable 2
80001-plan_eau_potable_3_20121219.pdf Eau potable 3
80001-plan_eau_potable_4_20121219.pdf Eau potable 4
80001-plan_eau_potable_5_20121219.pdf Eau potable 5
80001-plan_eau_potable_6_20121219.pdf Eau potable 6
80001-plan_eau_potable_7_20121219.pdf Eau potable 7
80001-plan_eau_potable_8_20121219.pdf Eau potable 8
80001-plan_eau_potable_9_20121219.pdf Eau potable 9
80001_bilan_de_la_concertation_20121219.pdf Bilan de la concertation
80001_note_dechets_20121219.pdf Note dechets
80001_note_presentation_non_technique_20121219.pdf Note presentation non technique
80001_note_sur_la_procedure_20121219.pdf Note sur la procedure
80001_plan_assainissement_20121219.pdf Plan assainissement
80001_plan_bruit_infrastructures_20121219.pdf Plan bruit infrastructures
80001_sommaire_annexes_sanitaires_20121219.pdf Sommaire annexes sanitaires
80001_orientations_amenagement_1_20240412.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.