60494_PLU_20170626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLAILLY"


Informations

Nom du document DU_60494
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLAILLY
Maillage 60494 PLAILLY
Source Inconnue
Téléversé le 08/08/2017 à 16:24
Publié le 09/08/2017 à 11:24
Mis à jour le 20/09/2021 à 16:04
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 60494_PLU_20170626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8dff5830d6110559c201fcf83d2aac99
Producteur Commune de Plailly
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.