95369_PLU_20250918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGENCY"



Informations

Nom du document DU_95369
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGENCY
Maillage 95369 MARGENCY
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2025 à 14:43
Publié le 03/11/2025 à 11:14
Mis à jour le 03/11/2025 à 11:14
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 95369_PLU_20250918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8e08b2ddfd3aac1ebec2cd35f96def00
Producteur Commune de MARGENCY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARGENCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95369
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2811212,48.996795,2.297234,49.006595]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95369_procedure_20250918.pdf Procédure
95369_rapport_1_20250918.pdf Partie 1
95369_rapport_2_20250918.pdf Partie 2
95369_padd_20250918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95369_reglement_20250918.pdf Règlement écrit
95369_reglement_graphique_1_20250918.pdf Règlement graphique 1
95369_reglement_graphique_2_20250918.pdf Règlement graphique 2
95369_info_surf_14_00_20250918.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95369_info_surf_16_00_20250918.pdf Site archéologique
95369_info_surf_17_00_20250918.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95369_info_surf_19_01_1_20250918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
95369_info_surf_19_01_2_20250918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
95369_info_surf_19_01_3_20250918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
95369_info_surf_19_01_4_20250918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
95369_info_surf_19_01_5_20250918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
95369_info_surf_19_01_6_20250918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
95369_info_surf_19_01_7_20250918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
95369_info_surf_38_00_1_20250918.pdf Secteurs d'information sur les sols (1)
95369_info_surf_38_00_2_20250918.pdf Secteurs d'information sur les sols (2)
95369_info_surf_99_00_1_20250918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
95369_info_surf_99_00_2_20250918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
95369_info_surf_99_00_3_20250918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
95369_info_surf_99_00_4_20250918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
95369_info_surf_99_00_5_20250918.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
95369_liste_annexes_20250918.pdf Liste annexes
95369_liste_sup_20250918.pdf Liste sup
95369_plan_sup_20250918.pdf Plan sup
95369_OAP_20250918.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MARGENCY
Téléphone : Aucun
Courriel : info@mairie-margency.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@mairie-margency.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 95369 MARGENCY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.