248200107_PLUi_20250520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON"


Informations

Nom du document DU_248200107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON
Maillage 248200107 PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2025 à 08:22
Publié le 05/06/2025 à 08:58
Mis à jour le 20/08/2025 à 17:30
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 53
Nom de l'archive 248200107_PLUi_20250520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8e26fb71fdbf014714f94f06c1b810b9
Producteur Service urbanisme QRGA
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248200107
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.634895,44.0967753,2.0008731,44.3405963]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service urbanisme QRGA
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-qrga.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Service urbanisme QRGA
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-qrga.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON a démarré une procédure de modification n°6 le 14 septembre 2026.

      248200107_PLUi_M6_00000000  
248200107_20260914_Arrêté engageant la modification n°66_00000000.pdf
248200107_20260922_delib_objectifs_et_modalites6_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON a démarré une procédure de modification n°5 le 23 septembre 2026.

      248200107_PLUi_M5_00000000  
248200107_20260923_Arrêté engageant la modification n°55_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON a démarré une procédure de mise en compatibilité n°2 le 2 décembre 2025.

      248200107_PLUi_MEC2_00000000  
248200107_20251202_delib_objectifs_et_modalites2_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON a démarré une procédure de modification n°4 le 16 juin 2026.

      248200107_PLUi_M4_00000000  
248200107_20260616_delib_objectifs_et_modalites4_00000000.pdf