2B153_CC_20200612

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MANSO"


Informations

Nom du document DU_2B153
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MANSO
Maillage 2B153 MANSO
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2025 à 09:19
Publié le 28/10/2025 à 09:37
Mis à jour le 28/10/2025 à 09:37
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 2B153_CC_20200612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8e33c8c551843c5c1556186aede80998
Producteur Commune de Manso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANSO. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B153
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [8.7141406,42.3162292,8.9138436,42.4216591]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B153_procedure_20200612.pdf Procédure
2B153_rapport_1_20200612.pdf Partie 1
2B153_info_lin_19_01_20200612.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
2B153_liste_annexes_20200612.pdf Liste annexes
2B153_liste_sup_20200612.pdf Liste sup
2B153_plan_sup_20200612.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Manso
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@manso.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@manso.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.