60404_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOGNEVILLE"


Informations

Nom du document DU_60404
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOGNEVILLE
Maillage 60404 MOGNEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2025 à 16:30
Publié le 18/11/2025 à 16:46
Mis à jour le 18/11/2025 à 16:46
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60404_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8e3798dbe84a6a50f7b955ce7f9e7085
Producteur Mairie de Mogneville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOGNEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60404
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4548515,49.3015265,2.4927045,49.3254062]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/09/2025
Date de publication : 30/09/2025
Date de révision : 30/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60404_procedure_20250930.pdf Procédure
60404_rapport_20250930.pdf Rapport
60404_padd_20250930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60404_prescription_surf_05_20250930.pdf Emplacement réservé
60404_reglement_20250930.pdf Règlement écrit
60404_reglement_graphique_20250930.pdf Règlement graphique
60404_bordereau_piece_MEC_20250930.pdf Bordereau piece MEC
60404_dossier_zac_02_00_20250930.pdf Dossier zac 02 00
60404_enquete_publique_20250930.pdf Enquete publique
60404_info_lin_19_01_notice_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60404_jaquette_cd_MEC_20250930.pdf Jaquette cd MEC
60404_liste_annexes_20250930.pdf Liste annexes
60404_liste_iju_20250930.pdf Liste iju
60404_liste_sup_20250930.pdf Liste sup
60404_pg_MS1_20250930.pdf Pg MS1
60404_sommaire_MS1_20250930.pdf Sommaire MS1
60404_vignette_MEC_20250930.pdf Vignette MEC
60404_orientations_amenagement_20250930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mogneville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-mogneville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-mogneville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.