66006_CC_20220414

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ANSIGNAN"


Informations

Nom du document DU_66006
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ANSIGNAN
Maillage 66006 ANSIGNAN
Source Téléversement
Téléversé le 07/06/2022 à 16:58
Publié le 21/06/2022 à 12:14
Mis à jour le 21/06/2022 à 12:14
Statut
Version 1
Nom de l'archive 66006_CC_20220414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8e4902d0f08e261e47e09629cb1faf70
Producteur Mairie d'Ansignan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANSIGNAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66006
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/06/2022.
Emprise [2.5009836,42.7489527,2.5457663,42.7799026]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66006_procedure_20220414.pdf Procédure
66006_rapport_20220414.pdf Rapport
66006_liste_annexes_20220414.pdf Liste annexes
66006_liste_sup_20220414.pdf Liste sup
66006_reseaux_humides_20220414.pdf Reseaux humides
66006_sectorisation_graphique_20220414.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ansignan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ansignan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ansignan@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66006 ANSIGNAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.