21060_PLU_20050829

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLENEUVE"


Informations

Nom du document DU_21060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLENEUVE
Maillage 21060 BELLENEUVE
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2023 à 16:19
Publié le 01/03/2023 à 16:42
Mis à jour le 01/03/2023 à 16:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21060_PLU_20050829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8e65edb4d227df11baa2af33eecd4894
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLENEUVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21060
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2332059,47.3398436,5.3087984,47.3823302]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21060_procedure_20050829.pdf Procédure
21060_rapport_20050829.pdf Rapport
21060_padd_20050829.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21060_reglement_20050829.pdf Règlement écrit
21060_reglement_graphique_20050829.pdf Règlement graphique
21060_info_lin_19_aep_20050829.pdf Info lin 19 aep
21060_info_lin_19_eu_20050829.pdf Info lin 19 eu
21060_info_pct_19_1_20050829.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21060_info_surf_04_20050829.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21060_info_surf_17_1_20050829.pdf Info surf 17 1
21060_info_surf_17_2_20050829.pdf Info surf 17 2
21060_liste_sup_20050829.pdf Liste sup
21060_plan_sup_20050829.pdf Plan sup
21060_orientations_amenagement_20050829.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.