200044048_SCOT_20190626

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) OSARTIS-MARQUION"


Informations

Nom du document scot_200044048
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) OSARTIS-MARQUION
Maillage scot_200044048 SCOT OSARTIS-MARQUION
Source Téléversement
Téléversé le 28/03/2022 à 09:14
Publié le 28/03/2022 à 09:34
Mis à jour le 28/03/2022 à 09:34
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 200044048_SCOT_20190626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8e679abdf8e6c91c510b219d45e926e9
Producteur Communauté de Communes Osartis Marquion
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT OSARTIS-MARQUION. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200044048
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/03/2022.
Emprise [2.8473923,50.1241192,3.1882167,50.3828976]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200044048_procedure_20190626.pdf Procédure
200044048_doo_20190626.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200044048_padd_20190626.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200044048_rapport_20190626.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Osartis Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : e.lanclu@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Osartis Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : e.lanclu@cc-osartis.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.