21555_PLU_20260214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN"



Informations

Nom du document DU_21555
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN
Maillage 21555 SAINT-JULIEN
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2026 à 14:47
Publié le 05/03/2026 à 17:28
Mis à jour le 05/03/2026 à 17:28
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 21555_PLU_20260214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8e6e37efb83e7a40d5799c4be5232514
Producteur Mairie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21555
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [5.1131764,47.3705627,5.1722165,47.4268654]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
21555_procedure_20260214.pdf Procédure
21555_rapport_1_20260214.pdf Partie 1
21555_rapport_2_20260214.pdf Partie 2
21555_rapport_3_20260214.pdf Partie 3
21555_padd_20260214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21555_reglement_20260214.pdf Règlement écrit
21555_reglement_graphique_20260214.pdf Règlement graphique
21555_info_surf_04_00_20260214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21555_info_surf_07_00_20260214.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
21555_info_surf_14_00_20260214.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21555_info_surf_17_00_20260214.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21555_info_surf_19_00_20260214.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
21555_info_surf_21_00_20260214.pdf Projet de plan de prévention des risques
21555_info_surf_37_00_20260214.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21555_info_surf_42_01_20260214.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
21555_info_surf_42_02_20260214.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
21555_info_surf_99_00_20260214.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21555_plan_sup_20260214.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-julien@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-st-julien@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.