200067783_PLUi_20240417_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE HANAU-LA PETITE PIERRE partie A"


Informations

Nom du document DU_200067783_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE HANAU-LA PETITE PIERRE partie A
Maillage 200067783 PLUI DE HANAU-LA PETITE PIERRE
Source Téléversement
Téléversé le 17/04/2024 à 16:49
Publié le 17/05/2024 à 09:29
Mis à jour le 06/02/2026 à 15:29
Statut Téléchargeable
Version 6
Nom de l'archive 200067783_PLUi_20240417_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8e7307055ce32755a1de8e59f59d75c6
Producteur OTE Ingénierie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE HANAU-LA PETITE PIERRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200067783
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.3030821,48.7839904,7.5877073,48.9047764]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DE HANAU-LA PETITE PIERRE a démarré une procédure de modification n°1 le 24 juillet 2024.

      200067783_PLUi_M1_00000000_A  
200067783_20240724_arrete_objectifs_et_modalites1_00000000_A.pdf

La collectivité de PLUI DE HANAU-LA PETITE PIERRE a démarré une procédure de révision allégée n°1 le 4 juillet 2024.

      200067783_PLUi_RA1_00000000_A  
200067783_20240704_delib_prescription_RA1_00000000_A.pdf