26306_PLU_20070704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-JALLE"


Informations

Nom du document DU_26306
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-JALLE
Maillage 26306 SAINTE-JALLE
Source Inconnue
Téléversé le 26/11/2019 à 10:17
Publié le 07/02/2020 à 19:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26306_PLU_20070704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8e852f31040de3a4eb7d127fb3087f86
Producteur Mairie de Sainte-Jalle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-JALLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.25191533308465,44.30654920934073,5.305534622196523,44.365450552225326]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26306_PADD_20100626.pdf PADD
26306_liste_annexes_20100626.pdf Liste annexes
26306_orientations_amenagement_20100626.pdf OAP
26306_plan_sup_20100626.pdf Plan sup
26306_procedure_20100626.pdf Procédure
26306_procedure_20180526.pdf Procédure
26306_rapport_20070704.pdf Rapport
26306_rapport_20180526.pdf Rapport
26306_reglement_20100626.pdf Règlement écrit
26306_reglement_20180526.pdf Règlement écrit
26306_reglement_graphique_20100626.pdf Règlement graphique
26306_reglement_graphique_20180526.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Jalle
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainte-jalle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainte-jalle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.