85020_PLU_20220711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENET"


Informations

Nom du document DU_85020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BENET
Maillage 85020 BENET
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2023 à 09:35
Publié le 10/10/2023 à 10:03
Mis à jour le 10/10/2023 à 10:03
Statut
Version 4
Nom de l'archive 85020_PLU_20220711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8eae0f6befca169dc13698bf9f550535
Producteur Commune de BENET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85020_procedure_20220711.pdf Procédure
85020_rapport_20220711.pdf Rapport
85020_padd_20220711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85020_prescription_surf_05_00_1_20220711.pdf Emplacement réservé (1)
85020_reglement_20220711.pdf Règlement écrit
85020_reglement_graphique_20220711.pdf Règlement graphique
85020_info_surf_14_00_1_20220711.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
85020_info_surf_16_00_1_20220711.pdf Site archéologique (1)
85020_info_surf_19_01_1_20220711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
85020_liste_sup_20220711.pdf Liste sup
85020_plan_sup_20220711.pdf Plan sup
85020_orientations_amenagement_18_00_1_20220711.pdf OAP 18 00 1
85020_orientations_amenagement_18_00_2_20220711.pdf OAP 18 00 2
85020_orientations_amenagement_18_00_3_20220711.pdf OAP 18 00 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.