33493_CC_20260316

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-YZANS-DE-MEDOC"


Informations

Nom du document DU_33493
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-YZANS-DE-MEDOC
Maillage 33493 SAINT-YZANS-DE-MEDOC
Source Téléversement
Téléversé le 23/03/2026 à 16:34
Publié le 24/03/2026 à 08:56
Mis à jour le 24/03/2026 à 08:56
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 33493_CC_20260316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8eb7ef454271469e45fb7244f9ef16d4
Producteur Mairie de Saint-Yzans-de-Médoc
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-YZANS-DE-MEDOC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33493
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG CC v2025.
Emprise [-0.8501092,45.3092448,-0.7807364,45.3494047]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33493_procedure_20260316.pdf Délibération de la procédure de révision de la Carte Communale
33493_rapport_20260316.pdf Rapport de présentation
33493_chemin_randonnee_20260316.pdf Chemin de randonnée inscrit au PDIPR
33493_especes_inflammables_20260316.pdf Espèces inflammables
33493_info_surf_19_01_20260316.pdf Carte d'aptitude des sols
33493_liste_annexes_20260316.pdf Liste annexes
33493_liste_sup_20260316.pdf Liste des servitudes d'utilité publique (SUP)
33493_obligations_legales_debroussaillement_20260316.pdf Obligations légales de débroussaillement
33493_plan_sup_20260316.pdf Plan des servitudes d'utilité publique (SUP)
33493_potentiel_allergisant_20260316.pdf Potentiel allergisant
33493_prescription_archeologique_20260316.pdf Zone de présomption de prescription archéologique
33493_ripfci_20260316.pdf Règlement Interdépartemental de protection de la forêt contre les incendies
33493_risque_argiles_20260316.pdf Aléa "Retrait - gonflement des argiles"
33493_risque_nappes_20260316.pdf Aléa "remontées de nappes"
33493_risque_ppri_20260316.pdf Plan de Prévention des Risques Inondation
33493_sectorisation_graphique_20260316.pdf Zonage de la Carte Communale
33493_site_remi_20260316.pdf Site Rémi

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Yzans-de-Médoc
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.yzans@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Yzans-de-Médoc
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.yzans@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.